Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE BEBE
LABOSANTE PHARMA SARL

Numéro de dépôt :
97670836
Date de dépôt :
24/03/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2017

Présentation de la marque FRANCE BEBE

Déposée le 24 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABOSANTE PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE BEBE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABOSANTE PHARMA domicilié(e) LA HYAULE,53240 SAINT JEAN S/MAYENNE (dossier no 2347471) - 53240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 716 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABOSANTE PHARMA Monsieur Konthirith TEK domicilié(e) LA HYAULE,53240 SAINT JEAN S/MAYENNE (dossier no 2347471) - 53240 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE BEBE est expirée depuis le 24 mars 2017.

LABOSANTE PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : SUBSTILAK , MIXYMILK


LABOSANTE PHARMA SARL - LA HYAULE,53240 SAINT JEAN S/MAYENNE (dossier no 2347471) - 53240 - France - SIREN 377716816


LABOSANTE PHARMA Monsieur Konthirith TEK - LA HYAULE,53240 SAINT JEAN S/MAYENNE (dossier no 2347471) - 53240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 27 août 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°459624 - Publication au BOPI 2007-08-27

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2007 n°2347471 - Publication au BOPI 2007-07-23

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Aliments pour bébés Lait et Produits laitiers Farines et Préparations faites de céréales Boissons non alcooliques et Jus de fruits Communications par terminaux d'ordinateurs Soins médicaux, d'hygiène et de beauté

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.